Désobéissance civile -
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Extraits :
"La doctrine n'est pas unanime sur la définition et même sur la reconnaissance de l'existence de la désobéissance civile. John Rawls et J. Habermas ont chacun une définition de la désobéissance civile.
Selon Rawls : « La désobéissance civile peut être définie comme un acte public, non-violent, décidé en conscience, mais politique, contraire à la loi et accompli le plus souvent pour amener un changement dans la loi ou bien dans la politique du gouvernement. En agissant ainsi, on s'adresse au sens de la justice de la majorité de la communauté et on déclare que, selon une opinion mûrement réfléchie, les principes de coopération sociale entre des êtres légaux ne sont pas actuellement respectés. »
Pour Habermas : « La désobéissance civile inclut des actes illégaux, généralement dus à leurs auteurs collectifs, définis à la fois par leur caractère public et symbolique et par le fait d'avoir des principes, actes qui comportent en premier lieu des moyens de protestation non-violents et qui appellent à la capacité de raisonner et au sens de la justice du peuple. »
M. J. Falcon Y Tella a, à partir de ces deux définitions, mais sans restreindre le concept à des actions, mis en évidence plusieurs traits qui permettent de qualifier un fait comme relevant de la désobéissance civile : « La désobéissance civile s'analyse comme une infraction consciente et intentionnelle : elle se traduit par une attitude publique et s'inscrit dans un mouvement collectif ; elle utilise des moyens généralement pacifiques ; ses protagonistes assument le risque des sanctions auxquelles leur comportement les expose ; elle poursuit des fins novatrices et fait appel à des principes éthiques. »
Six éléments sont donc caractéristiques d'un acte de désobéissance civile :
1. L'acte de désobéissance doit être une infraction consciente et intentionnelle, et doit ainsi violer une règle de droit positif. On remarquera ici que l'infraction peut porter sur la norme contestée directement, dans ce cas on parle de désobéissance directe ; ce fut par exemple le cas des campagnes de désobéissance civile lancées par Martin Luther King qui visaient à faire occuper par les noirs les espaces légalement réservés aux blancs. Mais la norme violée peut ne pas être celle contestée, on parle alors de désobéissance civile indirecte, c'est le cas par exemple des sit-in, qui ne visent bien entendu pas à contester le code de la route.
Bien qu'il ne soit pas possible de constater l'existence d'une infraction a priori (c'est le juge qui détermine l'existence d'une infraction), on considère qu'un acte est constitutif d'un acte de désobéissance civile lorsque ses auteurs prennent le risque de commettre un acte qui est, aux yeux de l'opinion publique et à ceux des autorités, généralement tenu comme une infraction.
Touchant cette question, il est intéressant de rappeler l'expérience réalisée par Stanley Milgram.
2. L'acte de désobéissance se traduit par une attitude publique, ce qui le différencie de la désobéissance criminelle - cette dernière, ne prospérant que dans la clandestinité (parfois avec une revendication).
Dans la désobéissance civile, la publicité vise à écarter tout soupçon sur la moralité de l'acte, à lui conférer, en outre, une valeur symbolique ainsi que la plus grande audience possible afin que l'acte ait le plus grand retentissement pour modifier le sentiment de l'opinion publique. L'acte vise ainsi la plus grande médiatisation possible et peut rentrer dans une stratégie de provocation et d'agitprop.
Certains auteurs vont au-delà. Fidèle à la ligne de Gandhi, ils voient dans la publicité une exigence qui veut que l'on communique à l'avance aux autorités compétentes les actions futures de désobéissance.
3. L'acte de désobéissance s'inscrit dans un mouvement collectif. Elle est l'acte d'un groupe qui se présente comme une minorité agissante, et se traduit par l'action concertée de celle-ci, ainsi Hannah Arendt relève que « loin de procéder de la philosophie subjective de quelques individus excentriques la désobéissance civile résulte de la coopération délibérée des membres du groupe tirant précisément leur force de leur capacité d'œuvrer en commun. » La désobéissance est donc par nature collective. Cependant rien n'empêche que le sursaut moral d'un individu ne finisse par mobiliser un courant plus large qui pourra alors être qualifié de désobéissance civile.
4. Le désobéissant use généralement de moyens pacifiques. La désobéissance civile vise à appeler aux débats publics et, pour ce faire, elle en appelle à la conscience endormie de la majorité plutôt qu'à l'action violente. C'est un des traits qui la distingue de la révolution, qui pour arriver à ses fins peut potentiellement en appeler à la force. En outre l'opposition à la loi qui est inhérente à la désobéissance civile se fait dans une paradoxale fidélité à une loi considérée supérieure, il n'y a donc pas dans l'esprit de la désobéissance civile de violence. Celle-ci étant plutôt le fait de l'État, le seul qui dispose d'une « violence légitime » selon Max Weber, cette violence pouvant être physique mais aussi psychique, voire économique.
5. La désobéissance civile poursuit des fins novatrices. Elle vise l'abrogation ou tout au moins la modification de la norme contestée.
6. La désobéissance civile fait appel à des « principes supérieurs » à l'acte contesté, c'est sans doute le trait le plus important de la désobéissance civile puisque c'est lui qui lui donne une certaine légitimité, ces principes considérés supérieurs peuvent être religieux ainsi des membres du clergé ont souvent été des participants ou des dirigeants dans des actions de désobéissance civile. Aux États-Unis par exemple, les frères Berrigan sont des prêtres qui ont été arrêtés des douzaines de fois pour des actes de désobéissance civile dans des protestations anti-guerre.
Les principes supérieurs invoqués peuvent également être constitutionnels ou supra constitutionnels. Ainsi des écrivains et auteurs français, dans leur texte appelant à la désobéissance civile en 1997 contre un projet de loi de Jean-Louis Debré, qui obligeait notamment toute personne hébergeant un étranger en visite privée en France à déclarer à la mairie son départ, faisaient référence aux libertés publiques et au respect de la personne humaine. En faisant cet appel, les désobéissants révèlent qu'il existe selon eux une possibilité d'être entendu par les gouvernants. Ce fut d'ailleurs le cas contre le projet de loi Debré, car à la suite du débat qui eut lieu, et devant la mobilisation de l'opinion publique, le gouvernement de l'époque n'eut d'autre choix que de renoncer au projet.
On s'aperçoit que par ce trait, la désobéissance civile, loin d'affaiblir les institutions, peut au contraire les renforcer en provoquant une compréhension plus claire de leurs idéaux fondateurs et en faisant participer davantage l'opinion publique au processus normatif.
C'est en la rapportant à la sphère juridique et non à sa dimension morale, pourtant généralement bien acceptée, que la justification de la désobéissance civile présente le plus d'intérêt. Mais c'est aussi là qu'elle est la plus controversée. Peut-on parler d'un « droit » à la désobéissance civile ?
La désobéissance civile peut être considérée comme une garantie non juridictionnelle des libertés publiques, garantie exercée par les gouvernés eux-mêmes. Elle n'est pas explicitement reconnue juridiquement dans la hiérarchie des normes françaises. Toutefois l'article 2 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen dispose que :
« Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression. »
La constitution « montagnarde » de 1793 ira même jusqu'à mettre en place dans ses article 33, 34 et 35 un véritable droit à l'insurrection : Article 35
Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs.
Le Préambule de la Constitution de 1958 est très court mais celui-ci renvoie à deux textes fondamentaux dans notre histoire juridique : la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, et le préambule de la Constitution de 1946.
La valeur de la déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 fut pendant longtemps discutée, s'agit-il d'une simple déclaration d'intention ou d'une norme du droit positif ? Les deux thèses s'affrontaient au sujet de la valeur juridique de ce préambule et des textes auxquels il renvoie. L'une soutenait qu'elle ne pouvait être que morale et philosophique (un guide facultatif pour l'État), tandis que l'autre défendait son caractère normatif et juridique (une obligation de valeur constitutionnelle).
Le Conseil constitutionnel français trancha la question dans sa décision du 16 juillet 1971, relative à la liberté d'association : il s'agit bien d'un texte normatif de la plus haute valeur. Par la suite dans la décision du Conseil constitutionnel du 27 décembre 1974 relative à la loi de finances pour 1974, le Conseil constitutionnel s'est référé pour la première fois à la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789. Puis par une décision du 16 janvier 1982 sur la loi de nationalisation, le Conseil constitutionnel a indirectement reconnu une valeur constitutionnelle à la résistance à l'oppression : en effet il a réaffirmé la valeur constitutionnelle du droit de propriété en soulignant que la Déclaration de 1789 l'avait « mis au même rang que la liberté, la sûreté et la résistance à l'oppression ».
Il faut ici se demander quels sont les liens entre la résistance à l'oppression et la désobéissance civile. La résistance à l'oppression va très loin, le texte cité en fait un droit, mais aussi « le plus sacré des devoirs », ce qui implique qu'il ne s'agit pas seulement d'un moyen d'action mais d'un but en soi, et que celui qui l'invoque doit agir immédiatement et très fort. Cela excède la désobéissance civile, qui reste un mode d'action parmi d'autres, comme la manifestation, le recours au procès exemplaire, la lutte armée, etc.
Cependant l'affirmation de ce droit reste quelque peu théorique et n'est pas directement utilisée par les magistrats lors de jugement de personne ayant commis un acte de désobéissance. Une autre norme du droit français interprétée a contrario (article 433-6 du code pénal) accorde une certaine protection aux personnes faisant des actes de rébellion à l'égard de fonctionnaires publics qui agiraient sans titre (par exemple dans le cas d'une perquisition sans mandat). D'autre part, lorsqu'un fonctionnaire reçoit un ordre manifestement illégal, il lui appartient d'y opposer un refus d'obéissance (article 122-4 du code pénal).
La résistance à l'oppression se situe donc entre l'affirmation d'un droit de résistance à l'oppression quelque peu théorique et la reconnaissance d'un droit à la désobéissance très limité. La question de la légalité de la désobéissance civile n'est donc pas clairement affirmée, elle est en principe illégale mais ce principe n'empêche pas certaines manifestations de tolérance administrative ou de clémence judiciaire (le juge dispose de nombreux moyens de droit pour acquitter le prévenu ou modérer la peine : état de nécessité, légitime défense, erreur de droit, circonstances atténuantes, interprétation restrictive de la règle de droit, etc.)
Le problème de la légalité de la désobéissance civile vient du fait que malgré une transgression volontaire de la règle de droit,
celle-ci s'effectue paradoxalement dans une fidélité au reste du dispositif légal (y compris par exemple à la sanction prévue par la loi contestée), ainsi qu'à une loi supérieure. La
désobéissance civile peut donc s'analyser comme un « délit politique » et dès lors le désobéissant civil bénéficiera du régime de protection qui peut être mis en place pour ce type de
délit."
Désobéissance Civile
Il s’agit d’actes de désobéissance à une loi ou un règlement en vigueur, accomplis volontairement et à visage découvert, le plus souvent
collectivement, dans le but de faire pression sur une autorité constituée afin de faire changer le règlement en question. Cette stratégie d’action implique également le fait d’assumer les
conséquences légales de ses actes. La désobéissance civile s’affirme aussi comme une désobéissance non-violente, en ce qu’elle participe d’une stratégie de non-coopération à une injustice
établie.
En France, les faucheurs volontaires d'OGM notamment, ont choisi ce mode d'expression et d'action pour faire entendre leurs revendications. Leur action donne lieu à un débat social et politique
sur la légitimité de tels modes d'action, notamment dans un cadre démocratique. Le MAN souhaiter participer à ce débat, en lien avec d'autres organisations de la société civile.
Il s’agit d’actes de désobéissance à une loi ou un règlement en vigueur, accomplis volontairement et à visage découvert, le plus
souvent collectivement, dans le but de faire pression sur une autorité constituée afin de faire changer le règlement en question. Cette stratégie d’action implique également le fait d’assumer
les conséquences légales de ses actes. La désobéissance civile s’affirme aussi comme une désobéissance non-violente, en ce qu’elle participe d’une stratégie de non-coopération à une injustice
établie.
En France, les faucheurs volontaires d'OGM notamment, ont choisi ce mode d'expression et d'action pour faire entendre leurs revendications. Leur action donne lieu à un débat social et politique
sur la légitimité de tels modes d'action, notamment dans un cadre démocratique. Le MAN souhaiter participer à ce débat, en lien avec d'autres organisations de la société civile
Mains sur les hanches, tablier noué autour de la taille, les deux grands-mères sur le bas côté ne savent trop quoi penser de ce soudain
brouhaha qui vient troubler la quiétude de leur hameau, près d'Alès, aux pieds des Cévennes. Sous leurs yeux médusés, une dizaine de personnes accrochées les unes aux autres bloquent la petite
route d'ordinaire si calme. "Non à la démolition, non aux expulsions", scande le barrage humain. "Vous avez intérêt à me laisser passer", éructe un ouvrier. "Voilà les
CRS", hurle un autre homme. Que les mamies se rassurent. Point de manifestation dans leur patelin, seulement un exercice grandeur nature dans le cadre d'un stage de désobéissance civile.
Cette formation à l'action directe non violente est organisée par les Désobéissants, un collectif qui rassemble des
militants de toutes les causes progressistes ou altermondialistes. Depuis fin 2006, pour 40 euros, il organise chaque mois un stage pour les perfectionner à la contestation. Les
participants : une quarantaine de personnes, de 18 à 70 ans, habillées "à la cool", vêtements no logo, ils se disent militants ou simples citoyens.
Fatigués du "gueulophone"
Leur point commun : lutter pour que le monde soit plus juste socialement, plus vivable d'un point de vue environnemental. Ils sont ainsi révoltés par l'expulsion des enfants sans papiers, les
OGM, le nucléaire, la mondialisation, les voitures qui polluent, la pub à outrance... Des marginaux ? Pas vraiment non. Ils sont enseignants, retraités, fonctionnaires, graphistes, chômeurs...
Et, ils sont venus ici trouver les moyens de se faire entendre : lassés de distribuer des tracts "qui finissent directement à la poubelle", fatigués du "gueulophone", qui ne
chamboule plus que leurs oreilles, frustrés de "voir que rien ne bouge". Il y a Virginie, une jolie brunette révoltée par tellement de choses mais qui ne sait plus comment agir ; Pierre,
badge RESF épinglé à la veste en jean, persuadé "qu'à 70 ans, il est encore temps d'apprendre à désobéir" ou encore Bernard, mobilisé contre les OGM venu découvrir d'autres techniques
que le fauchage de champs.
"Pendant deux jours, on va les convaincre de passer à des moyens d'actions, qui pour être strictement non violents, n'en sont pas moins plus radicaux, plus efficaces", explique Xavier
Renou, l'un des organisateurs et ancien de Greenpeace. Parmi les modèles emblématiques de l'action pacifiste : Rosa Park, Martin Luther King, Gandhi... Forcément inspirée de l'esprit de Mai 68,
la désobéissance civile est revenue sur le devant de la scène,
en France, dans les années 1990 avec Bové et ses acolytes anti-OGM. Un des modèles du genre est celui du Direct action network à Seattle en 1999. Ce jour de décembre, des milliers d'activistes
ont pu, grâce à une action concertée et bon enfant, empêcher la tenue de la séance d'ouverture de l'Organisation mondiale du commerce, sous le regard étonné du monde entier. Sans violence face
aux escadrons déployés mais en s'enchaînant, en dansant, en faisant les clowns, etc. De quoi désarçonner les policiers au look futuriste, plus préparés à gérer le majeur dressé que le symbole du
'peace and love'.
"Les
larmes du mec montrent qu'il est touché"
Première leçon : l'action non
violente ne peut pas s'improviser. Tout au long du stage étalé sur deux jours, ateliers théoriques et exercices
pratiques déclinent tous les aspects de l'action : sa conception, son application, ses couacs à envisager, ses possibles gardes à vue, ses éventuelles suites juridiques. Une action, même si
les activistes l'estiment légitime, n'est pas forcément légale...
"Sentir" l'action proposée, c'est primordial pour tout militant. La juge-t-il violente ? Y participerait-il ? S'il y a consensus sur les violences physiques, le débat est autre quand on aborde la
dimension psychologique. Un exercice permet à chacun de livrer son sentiment. Par exemple : "empêcher la construction d'un complexe hôtelier en allant saboter le tractopelle avec du sucre
dans le réservoir", "faucher un champ d'OGM face à l'agriculteur qui vous supplie de ne pas le faire"... David estime ainsi que couper des pieds de maïs génétiquement modifiés face
à un cultivateur en pleurs n'est pas violent "à partir du moment où ça n'atteint pas les gens physiquement" ; un autre juge également que c'est non violent "puisque de toute façon
l'agriculteur sera indemnisé par les assurances". Cécile, elle trouve ça agressif : "Les larmes du mec montrent qu'il est touché et qu'il y a sans doute moyen de dialoguer avec
lui".
"J'ai dû me retenir
pour ne pas le défoncer"
La parole est encouragée. Expériences d'activistes, doutes de citoyens... Outre les ateliers, les pauses café ou les repas - bios et végétariens - sont aussi l'occasion pour chacun de raconter
ses activités de militants, les confrontations tendues, ses idées d'action. Dans l'action non
violente, le "on" est banni", le "je" est roi.
Les interventions sont rythmées par une gestuelle appropriée inspirée de la langue des sourds et muets. Et tout "désobéissant" qu'il soit, chacun doit lever le doigt pour prendre la parole.
Finalité de cette écoute : arriver au consensus, crucial le jour J notamment afin de ne pas mettre en danger le reste du groupe et l'action menée en se rétractant au dernier moment. "On n'est
pas des machines, il faut laisser passer ses émotions", répète Jean-Charles.
Elles peuvent être vives lors d'un face à face, avec les forces de l'ordre par exemple. Jouer une confrontation, rien de tel pour s'en rendre compte et apprendre ensuite à désamorcer la crise. A
tour de rôle, les stagiaires endossent le rôle du CRS chargé d'embarquer ou de "gérer" des manifestants bourrés d'arguments. Ou comment apprendre à rester calme face à des situations tendues. Pas
toujours évident. "J'étais dans la peau du CRS et j'ai pris conscience de ma propre violence. Je savais que j'étais légitime et j'ai dû me retenir pour ne pas défoncer le militant en face de
moi!", raconte Sylvie, quinquagénaire au regard doux, sous les rires des autres stagiaires.
Du bon usage de
l'antivol de moto"
Lire la suite : Militantisme - "Il est encore temps
d'apprendre à désobéir"
..
Vidéos
"Vous devez être le changement
que vous voulez voir dans ce monde"
"Vivre tous simplement pour que tous puissent simplement
vivre"
[Gandhi]
Du 12/07/2007
au 30/06/2008
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